Si vous êtes confrontés à un sinistre qui touche votre véhicule ou votre bien immobilier, votre assureur appliquera sûrement un taux de vétusté pour vous indemniser. Comment ça marche et qui la calcule ?
La vétusté correspond à la dépréciation (perte/baisse) de la valeur du bien assuré. Ceci en raison de son état plus ou moins abîmé, plus ou moins ancien etc…
L’état, l’usage, la nature et l’âge du bien seront donc pris en considération pour calculer la vétusté. Elle sera ensuite déduite du montant de l’indemnité payable à la suite d’un sinistre.
La vétusté ne concerne que les biens ou pièces susceptibles d’usure et devant être régulièrement changés. Ainsi, dans le cas d’un véhicule, celle-ci peut, par exemple, porter sur les plaquettes de frein, la batterie, les pneus, etc….
Comment c’est calculé ?
La vétusté est évaluée par un expert sur la base d’un barème. Le tout se retrouve sur la base des modalités prévues et définies dans le contrat d’assurance. La vétusté d’un véhicule qui n’est pas neuf est déterminée selon les termes du contrat. C’est l’expert qui applique un taux de dépréciation à chaque pièce qui a été changée par une pièce neuve.
Dans le cadre d’une maison ou d’un appartement, l’indemnisation peut être effectuée en valeur de reconstruction vétusté déduite, également nommée valeur d’usage, ou en valeur à neuf, ce qui apporte un complément d’indemnisation. C’est la nature du contrat d’assurance qui le précise et comme pour un véhicule, le taux de vétusté est fixé par l’expert qui prend en compte de nombreux critères tels que l’ancienneté de la construction, son usage et le soin apporté à son entretien.
212assurances – 11 octobre 2022
